domaines

Gravières, carrière

Les atteintes à l’environnement sont-elles correctement
évaluées ?

Le mode d’exploitation est-il adapté ?

Ressources en eau

Sources, puits, prélèvements
dans des cours d’eau.

En cas de pollution ou de diminution de débit : quels
sont les causes, les
responsables, le montant
du dommage ?

Milieux naturels

Marais, tourbières, zones humides.

D’où vient l’eau, quelle est sa qualité, comment préserver le milieu ?

Sites et sols pollués

Sites industriels, décharges, accidents, pollutions diffuses.

D’où vient

la pollution,

qui est

responsable,

quels sont

les coûts d’assainissement ?

Sous-sol pollué

Dégâts à des constructions ou aménagements

Effondrement, fissuration, tassement, humidité, inondation.

Quelle est la cause des dégâts ? Qui est responsable, quels sont
les coûts de réparation ?

Projet de construction
en zone de dangers

Glissement, chutes de pierres, tassement, laves torrentielles, …

La zonification est-elle en adéquation avec le danger

réel ?

Les mesures de protection adéquates ont-elles été

prises ?